1. Portée de la Propriété Intellectuelle Les droits de propriété intellectuelle comprennent – sans limitation – tous les éléments associés à la plateforme IMKAN.TOURS, y compris les noms commerciaux, les marques déposées et non déposées, les logos, les graphiques, les formes, les images, les textes, les clips audio et visuels, les icônes, les symboles, les logiciels, les designs, les interfaces utilisateur et tout autre contenu numérique.

2. Propriété et Protection Légale Tout le contenu éditorial, les informations, les matériaux visuels et audio, les œuvres artistiques, les noms, les logos et les marques de commerce affichés sur la plateforme sont protégés par les lois sur le droit d'auteur, les lois sur la propriété intellectuelle et les traités internationaux pertinents, et appartiennent exclusivement à la plateforme IMKAN et/ou à ses fournisseurs et concédants de licence, selon le cas.

3. Interdiction d'Utilisation Non Autorisée Il est interdit de copier, reproduire, rediffuser, distribuer, vendre, publier, modifier, transformer ou exploiter l'un de ces matériaux, en tout ou en partie, par quelque moyen que ce soit, sans obtenir le consentement écrit préalable et explicite de la plateforme IMKAN et/ou des titulaires de droits concernés.

4. Absence de Licences Implicites Aucun contenu sur la plateforme ne doit être interprété comme accordant, expressément ou implicitement, une licence ou un droit d'utiliser une marque de commerce ou un contenu appartenant à IMKAN, sauf indication écrite et explicite.

5. Mise en Application des Droits La plateforme IMKAN se réserve le droit absolu de prendre toutes les mesures légales nécessaires contre toute utilisation non autorisée de ses marques de commerce, noms, logos ou contenu, afin de protéger ses droits et intérêts légaux.

6. Droits de Tiers Les noms de produits, les noms d'entreprises ou autres marques mentionnés sur la plateforme peuvent appartenir à leurs propriétaires légitimes, et sont référencés à des fins d'identification uniquement, sans impliquer aucune relation ou licence.

7. Réserve de Droits Tous les droits non expressément accordés en vertu de ces conditions sont entièrement réservés à la plateforme IMKAN et à ses concédants de licence.